Assemblee Departementale du 31 mars 2011

Réunion d'installation du Conseil général suite aux élections cantonales des 20 et 27 mars 2011. Ouverture de la séance par M. Clément, doyen d'âge


DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AD_2011_08_23_5661Désignation des membres du Conseil général au Syndicat mixte des villages et cités de caractère - Délibération
SAJ_2011_08_22_5647Election du Président du Conseil général - Délibération
SAJ_2011_08_22_5648Détermination de la composition de la Commission permanente et fixation du nombre de Vice-Présidents - Délibération
SAJ_2011_08_22_5649Election des membres de la commission permanente - Délibération
SAJ_2011_08_22_5650Attribution par le Conseil général de compétences à la Commission permanente - Délibération
SAJ_2011_08_22_5651Formation des commissions spécialisées du Conseil général - Délibération
SAJ_2011_08_23_5652Election des membres du Conseil général à la Commission d'Appel d'Offres (C.A.O.) - Délibération
SAJ_2011_08_23_5653Election des représentants du Conseil général à la Commission de Délégation de Service Public (D.S.P.) - Délibération
SAJ_2011_08_23_5654Election des membres de la Commission Départementale de la Coopération Intercommunale - Délibération
SAJ_2011_08_23_5655Désignation des représentans du Conseil général au Syndicat Mixte pour l'Aménagement de Pra-Loup (S.M.A.P.) - Délibération
SAJ_2011_08_23_5656Désignation des représentants du Conseil général au Syndicat Mixte du Val d'Allos (S.M.V.A.) - Délibération
SAJ_2011_08_23_5658Désignation des représentants du Conseil général au sein des Conseils d'Administration des collèges - Délibération
SAJ_2011_08_23_5659Désignation des membres du Conseil général au Syndicat mixte de gestion du Conservatoire Olivier Messiaen - Délibération
SAJ_2011_08_23_5660Délégation générale au Président du Conseil général concernant les marchés publics - Délibération
SAJ_2011_08_23_5662Délégation générale au Président du Conseil général en matière d'emprunts et de ligne de trésorerie - Délibération
SAJ_2011_08_23_5663Gestion active de la dette année 2011 - Délégation au Président du Conseil général en matière de contrats de couverture de taux et de change - Délibération
SAJ_2011_08_23_5664Délégation diverses au Président du Conseil général - Délibération
SAJ_2011_08_23_5665Délégation génrale au Président du Conseil général en matière de droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles - Délibération
SAJ_2011_08_23_5667Désignation des membres du Conseil général au Conseil d'administration de l'éducation nationale - Délibération